Pierre-Yves GOMEZ

The I.F.G.E. (French Corporate Governance Institute) is pleased to present you the Guidelines for reasonable corporate governance. It is a new edition, completely revised, updated, and translated from the French version published in 2009. The initial version provided the foundations for the MiddleNext corporate governance code, which is the governance code the most used in France, reflecting its direct application. After five years of discussions, analysis, and feedback from users, it has now been updated with fine-tuned adjustments and improvements. These guidelines constitute a toolbox to assist governance stakeholders (managers, directors, shareholders, analysts, investors, consultants, or experts) to produce their own analysis and assessments. This is the very essence of « reasonable governance, » whose sole purpose is to promote growth in situational knowledge. We know that a future version will be further enhanced by contributors, academics, and experts. In this respect, the I.F.G.E. welcomes the chance to receive comments and related discussion.

Une nouvelle édition du Référentiel pour une gouvernance raisonnable des entreprises a été publiée par l’IFGE (Institut Français de Gouvernement des Entreprises), l’équipe de recherche en gouvernance dirigée par Pierre-Yves Gomez, professeur de stratégie. La précédente mouture, datant de 2009, avait submergé le marché des petites et moyennes entreprises. Tant et si bien que le code de gouvernance qu’elle inspira est aujourd’hui le plus utilisé par les entreprises cotées en France.Dans cette nouvelle édition, Pierre-Yves Gomez maintient vivant le texte en le complétant du fruit de ces 6 années de réflexion et d’expérience. On y retrouve le cœur du propos de 2009 : à savoir, la volonté claire de se départir d’une acception rigoriste et procédurale de la gouvernance pour une vision plus pratique, attachée à la réalité des entreprises. La « bonne » gouvernance a tendance à transposer un même modèle de gouvernance à toutes les entreprises. Pierre-Yves Gomez lui oppose une gouvernance « raisonnable » qui ajuste le régime de gouvernance visé selon la structure de l’entreprise, qu’elle soit à capital dilué ou non, patrimoniale ou entrepreneuriale, etc. On y trouve donc un outil d’analyse affiné, agrémenté d’encadrés à vocation pratique et pédagogique pour chaque section. Si ce modèle pratique a autant de succès auprès des entreprises, c’est aussi parce qu’il procède d’une analyse rigoureuse et méthodique des différents pouvoirs de gouvernance et des « régimes politiques » qu’ils produisent dans l’entreprise. Une surprise pour ceux qui ont suivi les cours de gouvernance de P.-Y Gomez : un sixième régime a été introduit. On vous laisse découvrir. Dirigeants, actionnaires, administrateurs, mais aussi salariés, professionnels ou néophytes dans le monde des affaires, ce Référentiel est l’occasion pour chacun de jeter un œil nouveau sur les entreprises et leurs enjeux. Au premier rang desquels figure la garantie de la pérennité de l’entreprise, une clé du succès par les temps qui courent…

Publié en décembre 2009, le code de gouvernance MIDDLENEXT a pour vocation de proposer des principes quelle que soit la taille des entreprises, leur structure de capital et leur histoire. Pour la quatrième année consécutive, ce rapport analyse les entreprises qui l’ont adopté. La liste est donnée en annexe. L’originalité du code MIDDLENEXT, qui s’appuie sur un Référentiel pour une gouvernance raisonnable (ci-après « Le Référentiel »), est de considérer qu’il existe des « régimes de gouvernance » selon les entreprises, leur taille et la structure de leur capital. Il est donc nécessaire de laisser suffisamment de souplesse dans les règles de gouvernance pour les adapter aux réalités des entreprises. En donnant une image de la population des entreprises qui font référence au code MIDDLENEXT, ce rapport permet de mieux appréhender leurs caractéristiques, leurs systèmes de gouvernance et les problèmes spécifiques que le code peut leur permettre de résoudre. Les deux premières parties du rapport décrivent les entreprises ayant adopté le code MIDDLENEXT et leurs systèmes de gouvernance. La troisième partie donne des détails sur l’utilisation concrète des préconisations du code MIDDLENEXT. Ce rapport reprend le texte du rapport précédent en actualisant les données et en dégageant les éventuelles différences. Développer cette photographie annuelle d’un échantillon représentatif permet de donner un état des lieux de l’économie comme de la gouvernance des entreprises françaises. La présente édition introduit de nouvelles dimensions d’analyse, des pratiques de gouvernance des entreprises.